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Accueil › B2.1 Sang, coagulation, système immunitaire › 6207.61

Position 6207.61 — Affection mendélienne du sang, de la coagulation ou du système immunitaire chez des patients présentant des symptômes, pour lesquels différentes maladies appartenant à ce groupe sont envisagées et recherchées (diagnostic différentiel); avec analyse bio-informatique et compte-rendu du résultat, pour 11 à 100 gènes

Points2970.0
Prix maximalFr. 2’970.00
Technique d'analyseSéquençage à haut débit avec analyse bio-informatique ciblée des 11-100 gènes connus compatibles avec les symptômes de la maladie et établissement du rapport des résultats complexe
MatérielNon spécifié
RésultatNon spécifié
Applications par échantillon1
DomaineGénétique médicale
Groupe d'analysesAnalyse spéciales
Inscription / dernière modification— / 01.07.2026

Limitations

1. Ne peut être facturé pour la détermination de mutations familiales connues. 2. Prescription des analyses seulement par des médecins titulaires du titre postgrade fédéral en génétique médicale selon la loi fédérale du 23 juin 2006 sur les professions médicales universitaires (loi sur les professions médicales, LPMéd; RS 811.11).

Remarques

1. Les analyses doivent être effectuées selon les chapitres 4 à 8 des « bonnes pratiques » de la Société suisse de génétique médicale (SSGM), version 2 de janvier 2026. Le document peut être consulté à l'adresse suivante: www.ofsp.admin.ch/ref. 2. Lors de l’analyse de confirmation des résultats positifs de séquençage à haut débit, le séquençage Sanger doit être facturé sous la position 6013.58. 3. La position 6009.09 doit être facturée lorsque l’analyse de membres de la famille s'avère nécessaire. 4. Si les travaux relatifs à l’exécution de l’analyse sont répartis entre plusieurs laboratoires, le laboratoire qui reçoit le mandat médical doit être un fournisseur de prestations selon la LAMal et sa direction est responsable du déroulement complet de l’examen, y compris du rendu de résultat et de la facturation auprès du débiteur de la rémunération (patient/-e ou assureur-maladie). 5 Le tarif se compose du séquençage (2070 points) et de l’analyse bio-informatique, y compris le compte-rendu du résultat pour 11-100 gènes (900 points tarifaires).

Possibilité de cumul

1. La position peut être cumulée avec une ou plusieurs des positions suivantes du chapitre B0: 6001.03, 6002.04, 6006.07, 6009.09, 6013.58. Elle peut également être cumulée avec une ou plusieurs analyses chromosomiques du chapitre B1. 2. Elle ne peut être cumulée qu'avec les analyses de biologie moléculaire suivantes du chapitre B2: 6203.55, 6204.55, 6206.55

Le laboratoire peut facturer au plus ces points, et l'assurance ne paie que si la limitation est remplie. Contrôle de facture de labo : CHF 19

Évolution du nombre de points

ÉtatTPPrix maximal
01.01.20232970.0Fr. 2’970.00

Qui peut effectuer et facturer l'analyse ?

Laboratoires mandatés au sens l'art. 54, al. 3, OAMal (sur mandat de prestataires externes )oui
Laboratoires d'hôpitaux au sens de l'art. 54, al. 3, OAMal (pour les besoins propres de l'hôpital)oui
Laboratoires d'hôpitaux au sens de l'art. 54, al. 3, OAMal (sur mandat de prestataires externes )oui
Laboratoires d’hôpitaux au sens de l’art. 54, al. 1, let. c, en lien avec l'art. 54, al. 2, OAMal (pour les besoins propres de l'hôpital)oui
Laboratoires d’hôpitaux au sens de l’art. 54, al. 1, let. c, en lien avec l'art. 54, al. 2, OAMal (sur mandat de prestataires externes )non
Laboratoires d’hôpitaux au sens de l'art. 54, al. 1, let. b, OAMal (pour les besoins propres de l'hôpital)non
Officines de pharmaciens (sur mandat de prestataires externes )non
Laboratoires de cabinets médicaux, soins de base (pour les besoins propres du médecin)non
Consultation à domicile (pour les besoins propres du médecin)non
Analyse rapidenon

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